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22-574 Partie 3 - Copie.pdf

pdf 25 Mb 22-574_Partie_6.pdf

bâtiments reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00014 Moins: Coût des terrains reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00016 Moins: Coût des…

Update : October 27, 2023

Formulaire de rapport – Programme NovaScience : Soutien aux projets

pdf 1.32 Mb FO-NovaScience_volet2_bilan_modification.pdf

lucratif (OBNL) ne peuvent pas se faire subventionner un emploi en recherche dans le domaine de la transformation numérique dans le cadre du présent appel de…

Update : April 15, 2024

Réponse du gouvernement au rapport du comité de la rémunération des juges évaluant la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2027 - Septembre 2024

pdf 630 Kb RA_REP_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

Comité d’assurance paritaire est un comité permanent composé de représentants du gouvernement (minimalement un représentant du Secrétariat du Conseil du…

Update : December 6, 2024

Budget 2018-2019 - Santé : des services de santé accessibles et de qualité

pdf 439 Kb Sante_1819.pdf

2014-2015 2015-2016 2016-2017 2017-2018 2018-2019 +5,9 Financement de la santé : un engagement atteint 5 1. FINANCEMENT DE LA SANTÉ : UN ENGAGEMENT ATTEINT…

Update : October 29, 2024

Budget 2018-2019 - Santé : des services de santé accessibles et de qualité

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2014-2015 2015-2016 2016-2017 2017-2018 2018-2019 +5,9 Financement de la santé : un engagement atteint 5 1. FINANCEMENT DE LA SANTÉ : UN ENGAGEMENT ATTEINT…

Update : October 29, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 17.74 Mb Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf

présentement sur les documents qui accompagneront le PAGLCHT : Un mémoire Un sommaire de mémoire (car le mémoire fait plus de 2 pages) Un plan de…

Update : March 15, 2024

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 17.74 Mb Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf

présentement sur les documents qui accompagneront le PAGLCHT : Un mémoire Un sommaire de mémoire (car le mémoire fait plus de 2 pages) Un plan de…

Update : March 15, 2024

Présentation PowerPoint

pdf 828 Kb RA-Intentions-voyages-dec-2023.pdf

l’intention de pratique d’activités associées au tourisme (ex. : pratiquer un sport d’hiver, visiter un attrait touristique ou un lieu culturel). Les…

Update : December 20, 2023

Présentation PowerPoint

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l’intention de pratique d’activités associées au tourisme (ex. : pratiquer un sport d’hiver, visiter un attrait touristique ou un lieu culturel). Les…

Update : December 20, 2023

22-574 Décision et Partie 1.pdf

pdf 22 Mb 22-574_Partie_2.pdf

bâtiments reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00014 Moins: Coût des terrains reçus d'un autre OS 0,00 0,00 0,00 0,00 00016 Moins: Coût des…

Update : October 27, 2023

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Budget 2018-2019 - Santé : des services de santé accessibles et de qualité

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Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

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