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Rapport d'évaluation du renouveau pédagogique à l'enseignement secondaire
pdf 744 Kb Renouveau-pedagogique-secondaire-rapport-evaluation.pdf
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Rapport d'évaluation du renouveau pédagogique à l'enseignement secondaire
pdf 744 Kb Renouveau-pedagogique-secondaire-rapport-evaluation.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0.91 Mb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec
pdf 4.79 Mb 0212_APPQ.pdf
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Mémoire concernant le Livre vert portant sur la réalité policière au Québec
pdf 4.79 Mb 0212_APPQ.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés
pdf 548 Kb air-tracabilite-sols-contamines-excaves-07-2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement
pdf 552 Kb air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf
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Guide en efficacité énergétique pour les petites entreprises
pdf 7.22 Mb guide-efficacite-energetique-petites-entreprises.pdf
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Projet de Règlement sur les espèces floristiques exotiques envahissantes – Analyse d’impact réglementaire
pdf 715 Kb air-especes-floristiques-exotiques-envahissantes-09-2025.pdf
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Sdf fdsfsdfg
pdf 26 Mb 30579.pdf
