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superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des bâtiments, de la variation des coûts selon les régions, de la clientèle…

superficies, de l’âge, de la valeur de remplacement et de la durée de vie évaluée des bâtiments, de la variation des coûts selon les régions, de la clientèle…

l’atteinte de la majorité requise pour chacun de ces groupes. ▪ Si le scrutin se prolonge au-delà d’une période de temps continue, le président ou la…

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s; d’appareils de contrôle de la pression, du débit, de la vitesse, de la température, du mouvement et de la position et d’un système informatisé. Éléments d…

s; d’appareils de contrôle de la pression, du débit, de la vitesse, de la température, du mouvement et de la position et d’un système informatisé. Éléments d…

Énoncé de la compétence Pour la composante de formation spécifique à un programme d’études techniques, l’énoncé de la compétence résulte de l’analyse de la…

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Toujours à la demande du MTMD, un ajout a été fait à l’article 70 de la Loi, par l’entremise de Loi 36, afin de permettre au gouvernement de définir, par…

niveau de richesse de leurs parents. Article 1 de la loi des SGEE fait de l’égalité des chances une visée claire de l’action des différents prestataires de…