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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.43 Mb 24-75_Diffusion-1.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée 25 septembre 2023 © Éditeur…

Update : May 22, 2024

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 203 Kb decision_F2024009.pdf

Cynthia Richard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. Loi sur l’accès aux documents des organismes…

Update : May 27, 2024

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

pdf 380 Kb 24-4_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée Année scolaire Niveau…

Update : May 10, 2024

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1.42 Mb 24-677_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 4 Originale signée © Éditeur officiel du Québec…

Update : January 28, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5.39 Mb 202406-13_DE.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. : 3 mailto:acces@environnement.gouv.qc.ca Bégin,…

Update : July 8, 2024

Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise.

pdf 233 Kb 24-709_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 2 Originale signée Nom de l'organisme 2019-2020…

Update : February 17, 2025

Palais de justice de Rimouski - BSM-2025-005189

pdf 202 Kb DAI_no_BSM-2025-005189.pdf

avocate Responsable substitut de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Page 4 sur 7 © Éditeur officiel du Québec À…

Update : July 9, 2025

Toute note de service, orientation ou directive transmise par le ministère de l’Éducation aux Centres de services scolaires francophones au sujet de l’usage du français en milieu scolaire, depuis le 1er janvier 2022.

pdf 1.84 Mb 25-233_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 © Éditeur officiel du Québec chapitre A-2.1…

Update : September 23, 2025

Diverses informations sur les dépenses concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2020 à 2024.

pdf 348 Kb 25-7_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 7 Originale signée 1.Quelle est la valeur totale,…

Update : April 30, 2025

Copie de l’Accord bilatéral en matière d'alimentation en milieu scolaire conclu entre le Québec et le Canada en mars 2025.

pdf 357 Kb 25-212_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : July 18, 2025

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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

Le taux de réussite et la moyenne à l'épreuve ministérielle d'écriture de la 4e, 6e année du primaire et 2e secondaire, de même que le taux de réussite au critère «Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe g

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

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Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise.

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