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Juillet à septembre 2022

pdf 136 Kb 2223_t2-art22_formation-colloque-congres.pdf

Secrétariat à la législation 15 juillet 2022 Formation en ligne 79,751 La profession à l'heure de la pandémie : Travailler et interagir à distance…

Update : August 5, 2025

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

sommes-nous? 5 bl e) % de la cible 1.2 Des actions afin d’atteindre la cible de réduction de 2030 La croissance de l’économie et de la population…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 734 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2024-2029.pdf

sommes-nous? 5 bl e) % de la cible 1.2 Des actions afin d’atteindre la cible de réduction de 2030 La croissance de l’économie et de la population…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en œuvre 2024-2029 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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sommes-nous? 5 bl e) % de la cible 1.2 Des actions afin d’atteindre la cible de réduction de 2030 La croissance de l’économie et de la population…

Update : June 18, 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les parcs en vue de l’établissement du parc national Nibiischii

pdf 678 Kb air-etablissement-parc-national-nibiischii-2024.pdf

contribuera à la diversification de l’économie et à la création d’emploi pour la Nation crie de Mistissini et pour la région de la Jamésie. Par ailleurs, la…

Update : August 20, 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

pdf 420 Kb plan-action-personnes-handicapes-21-22.pdf

et de la SQPH Selon le calendrier des organismes responsables Mesure réalisée Dans le cadre de la JIPH, une nouvelle a été publiée le 3 décembre 2020 pour…

Update : December 15, 2023

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2022

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et de la SQPH Selon le calendrier des organismes responsables Mesure réalisée Dans le cadre de la JIPH, une nouvelle a été publiée le 3 décembre 2020 pour…

Update : December 15, 2023

Formulaire, mémo et procédure concernant les plaintes des personnes incarcérées

pdf 4.90 Mb 2025-13126.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : December 15, 2025

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

pdf 1.09 Mb 23-722_Diffusion.pdf

6/page-1.html la Direction des relations avec les Premières Nations et les Inuits et nordicité (DRPNIN) a fait appel à la Direction de la prospective, de la…

Update : June 21, 2024

Documents de consultation, rapports, analyses, comptes-rendus et procès-verbaux concernant l’autonomie souhaitée en matière d’éducation par les communautés (Crie et Inuit) et par les CS Crie et Kativik, les démarches entreprises, les démarches

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6/page-1.html la Direction des relations avec les Premières Nations et les Inuits et nordicité (DRPNIN) a fait appel à la Direction de la prospective, de la…

Update : June 21, 2024

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