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par « peut »; c) par le remplacement, dans le paragraphe 4°, de « et ne reçoit aucune rémunération » par « , ne reçoit aucune rémunération et son absence est…

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de façon à faciliter l’escalade de la piscine ou de l’enceinte. 4.2 AUTRES ÉQUIPEMENTS ET STRUCTURES FIXES Aucune structure ni aucun équipement fixe…

ou les numéros de pages qui traitent de ce sujet dans votre programme éducatif, et tout autre commentaire, au besoin. Tout commentaire en réponse à l’élément…

l’une permet la reconnaissance de l’autre sont dites communes. Des compétences communes ayant le même énoncé et dont toutes les composantes sont le calque…

l’une permet la reconnaissance de l’autre sont dites communes. Des compétences communes ayant le même énoncé et dont toutes les composantes sont le calque…

attribué par d’autres organisations 3. Qu’en est-il des droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones ? Une partie du territoire québécois est visée…

attribué par d’autres organisations 3. Qu’en est-il des droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones ? Une partie du territoire québécois est visée…

18 686,5 Autres sources de financement que le gouvernement d u Québec Autres sources de financement que le gouvernement du Québec(ex:transferts du…

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