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Demande accès liste dossiers sous-ministre 8 juin 2022

pdf 804 Kb 22-16_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : September 29, 2022

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

pdf 16.48 Mb 24-681_Diffusion.pdf

services ou des travaux, un projet de tarification, un projet d’imposition d’une taxe ou d’une redevance ou de modification d’une taxe ou d’une redevance,…

Update : February 21, 2025

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

Gré à gré Appel d’offres sur invitation Appel d’offres public ou appel d’offres régionalisé Appel d’offres régionalisé lorsque les accords ne s’appliquent…

Update : December 28, 2023

Diverses informations sur le fonctionnement, l'administration et sur la règlementation budgétaire des services de gardes en milieux scolaire

pdf 5.42 Mb 23-468_Diffusion.pdf

Gré à gré Appel d’offres sur invitation Appel d’offres public ou appel d’offres régionalisé Appel d’offres régionalisé lorsque les accords ne s’appliquent…

Update : December 28, 2023

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1.65 Mb regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

les modalités d’octroi d’une aide financière pour un projet d’ajout d’espaces de résidences étudiantes. Normes d’allocation Admissibilité 4. Les cégeps…

Update : July 8, 2025

Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep

pdf 1.89 Mb Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf

susceptibles de bénéficier d’une bonne relation pédagogique. Ainsi, selon le sous-comité, il convient, dans une optique d’inclusion, d’adapter les méthodes d…

Update : June 14, 2024

Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep

pdf 1.89 Mb Rapport-conditions-reussite-cours-defis-cegep.pdf

susceptibles de bénéficier d’une bonne relation pédagogique. Ainsi, selon le sous-comité, il convient, dans une optique d’inclusion, d’adapter les méthodes d…

Update : June 14, 2024

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mb 22-574_Partie_3.pdf

505 O .K. 506 O .K. 507 O .K. D O C U M EN T D E TR AVAIL R APPO R T FIN AN C IER 2008-2009 C S : 760 C .S. D E TEST R EG IO N : 080 D ATE : 2009-7-20 13h:19…

Update : October 27, 2023

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

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505 O .K. 506 O .K. 507 O .K. D O C U M EN T D E TR AVAIL R APPO R T FIN AN C IER 2008-2009 C S : 760 C .S. D E TEST R EG IO N : 080 D ATE : 2009-7-20 13h:19…

Update : October 27, 2023

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

contrats par appels d’offres publics doivent être ouverts aux accords de libéralisation. Un appel d’offres public n’est pas requis, sur l’avis de la…

Update : March 8, 2024

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Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgéta

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Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep

Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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