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505-2020 du 6 mai 2020, 566-2020 du 27 mai 2020, 615-2020 du 10 juin 2020, 651-2020 du 17 juin 2020, 689-2020 du 25 juin 2020, 810-2020 du 15 juillet 2020,…

à la définition d’une vision nationale du développement durable au Québec, de représenter l’ensemble des CRE et d’émettre des opinions publiques en leur nom.…

à la définition d’une vision nationale du développement durable au Québec, de représenter l’ensemble des CRE et d’émettre des opinions publiques en leur nom.…

et sociétés d’État des gouvernements du Québec et du Canada, incluant les crédits d’impôt, ainsi que les aides provenant d’entités municipales qui ne sont…

qui précède, l’intérêt d’une de ses ressources, d’une de ses filiales ou d’une personne liée; dans le cas d’un consortium, l’intérêt d’une des constituantes…

la permission d’un juge de la Cour du Québec s’il s’agit d’une décision interlocutoire à laquelle la décision finale ne pourra remédier. b) Délais L’article…

pour l’offre d’aide alimentaire en milieu scolaire, lancé à la suite de l’accord asymétrique conclu entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du…

nécessité d’ajouter 4 % au budget du SPVM pour financer un déploiement généralisé. La Fraternité retient donc qu’indépendamment de la technologie adoptée et …

nécessité d’ajouter 4 % au budget du SPVM pour financer un déploiement généralisé. La Fraternité retient donc qu’indépendamment de la technologie adoptée et …

auprès des employés. Il s’engage à resserrer les critères d’attribution d’appareils d’impression et de numérisation pour l’ensemble des usagers du ministère,…