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Rapport des consultations régionales et du monde municipal de la Consultation sur les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 2.58 Mb rapport-consultation-INM.pdf

consultation • 27 https://statistique.quebec.ca/fr/enquetes/realisees/%20enquete-sur-les-besoins-des-familles-en-matiere-de-services-de-garde-educatifs…

Update : February 24, 2023

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

pdf 10.97 Mb 23-260_Diffusion.pdf

Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir les documents suivants : 1 Documents produits dans le cadre de chacune des enquêtes suivantes :…

Update : October 11, 2023

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Garderies subventionnées

pdf 1.52 Mb RB-Garderies-2020-2021.pdf

RETRAITE DU PERSONNEL DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET DES GARDERIES PRIVEES SUBVENTIONNEES DU QUEBEC…

Update : September 24, 2024

Documents reçus ou échangés découlant de l’obligation de signalement et les délais de signalement ou relatif à la compréhension ou l’interprétation de la Loi de la Protection de la Jeunesse ou tout article de loi qui en découle tel que l’ob

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Update : October 11, 2023

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

pdf 7.41 Mb rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf

ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifestation-etudiante-a-quebec-les-gaz-etaient-ils-necessaires http://www.ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifes…

Update : November 23, 2022

Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014

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ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifestation-etudiante-a-quebec-les-gaz-etaient-ils-necessaires http://www.ledevoir.com/politique/quebec/344110/manifes…

Update : November 23, 2022

27270.pdf

pdf 30 Mb 27270.pdf

on/39438013.pdf . https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/immigration/publications-adm/politiques/PO_ensemble_quebec_MIDI.pdf https://cdn-contenu.q…

Update : August 27, 2024

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 1

pdf 6.54 Mb amenagement_ecomobilite_partie_1.pdf

émissions de gaz à effet de serre en 2008 et leur évolution depuis 1990, le secteur du transport produit 43,3 % des émissions anthropiques de GES du Québec;…

Update : December 12, 2011

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 1

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émissions de gaz à effet de serre en 2008 et leur évolution depuis 1990, le secteur du transport produit 43,3 % des émissions anthropiques de GES du Québec;…

Update : December 12, 2011

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1.19 Mb plan-strategique-2023-2027.pdf

rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Ligne sans frais : 1 885 336-8568 Site Web : quebec.ca/gouvernement/ministere/famille Dépôt légal –…

Update : July 4, 2023

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