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Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

pdf 2.18 Mb 2025-12232.pdf

nos salutations distinguées. La responsable de l'accès aux documents, Original signé Diane Gogoua p. j. Avis de recours en révision Chapitre A-2.1 Loi…

Update : August 15, 2025

Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

pdf 425 Kb 25-626_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée…

Update : January 28, 2026

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

pdf 334 Kb 25-569_Diffusion.pdf

salutations distinguées. La responsable substitut de l’accès aux documents, Isabelle Taschereau IT/JG/mc p. j. 3 Originale signée Montants alloués lors des…

Update : November 27, 2025

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 3 Originale signée Plaintes et sujets concernant…

Update : March 2, 2026

Tout document permettant de faire un compte rendu des indicateurs de suivis visant les collèges et les universités dans le cadre du Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) 2021-2026.

pdf 380 Kb 25-952_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : March 24, 2026

Demande d'accès à l'information 202304-11

pdf 125 Kb 202304-11_REP.pdf

les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. 2 Tirage au sort / Automne 2022 Emplacements offerts…

Update : May 26, 2023

Projets qui ont été financés par Entente Canada-Québec, 2016-2022 depuis que l'ECQ a commencé à accorder des subventions.

pdf 12.64 Mb 22-386_Diffusion.pdf

this effect. Sincerely yours, Ingrid Barakatt The person in charge of access to documents IB/JC/mc p. j. 2 Original signed https://opieva.ca/fr/ [...]…

Update : January 31, 2023

Demande accès réunion CSSM 13 juin 2022

pdf 187 Kb 22-83_Diffusion.pdf

Monsieur, nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée [...] l’information et des…

Update : September 29, 2022

Données SIFU sous format PDF de toutes les universités ainsi que le cumulatif des universités pour chacune des années de 2012-2013 à 2018-2019.

pdf 217 Kb 23-20_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 190 Originale signée [...] l’information et des…

Update : May 15, 2023

montant alloué aux centres de service scolaire du Québec

pdf 192 Kb 23-80_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 1 Originale signée [...] l’information et des…

Update : June 19, 2023

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Données concernant le personnel enseignant pour les années scolaires 2019-2020 à 2024-2025 (ou plus récentes), couvrant tous les statuts (permanent, temporaire, probation, suppléant·e, temps plein/partiel) et tous les niveaux (préscolaire, primaire

Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et docume

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

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Projets qui ont été financés par Entente Canada-Québec, 2016-2022 depuis que l'ECQ a commencé à accorder des subventions.

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