Home
Search results

Search results

Stratégie pour un Québec sans tabac 2020-2025

pdf 1.79 Mb STR_19-006-04W_MSSS.pdf

enjeux ci-dessous devront faire l’objet d’une considération particulière. Diversification des produits sur le marché On assiste tantôt à une diversification…
Update : June 4, 2021
1069 - Frais liés à l'achat d'orthèses visuelles 2024-2025

pdf 180 Kb 1069-orthese-visuelle-2024-2025.pdf

Pour chaque montant réclamé, le reçu indiquant que les orthèses ont été prescrites par une ou un optométriste ou par une ou un médecin doit être présenté.…
Update : May 15, 2024
1069 - Frais liés à l'achat d'orthèses visuelles 2024-2025

pdf 180 Kb 1069-orthese-visuelle-2024-2025.pdf

Pour chaque montant réclamé, le reçu indiquant que les orthèses ont été prescrites par une ou un optométriste ou par une ou un médecin doit être présenté.…
Update : May 14, 2025
Nombre de postes abolis ou changés alors que l'employé était sous le régime du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 534 Kb 2023-11138.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : August 23, 2023
Nombre de postes abolis ou changés alors que l'employé était sous le régime du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 534 Kb 2023-11138.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : August 23, 2023
Statistiques concernant l'utilisation de la force par les services de police du Québec de 2016 à 2020

pdf 1.63 Mb 2020-11590.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 6, 2023
Statistiques concernant l'utilisation de la force par les services de police du Québec de 2016 à 2020

pdf 1.63 Mb 2020-11590.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 6, 2023
Statistiques concernant les ressources humaines au ministère de la Sécurité publique

pdf 116 Kb 2022-10738-2.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 6, 2023
Copie de la désignation des techniciens qualifiés pour l'application de la partie VIII.1 du Code criminel

pdf 279 Kb 2020-10779-2.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 6, 2023
Le prix payé à la firme de sondage pour le « Sondage sur la perception citoyenne à l’égard des services de police : sondage auprès de la population québécoise »

pdf 401 Kb 2024-14589.pdf

prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des…
Update : January 17, 2025