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2023-024 - Politique de gestion des documents et calendrier de conservation
pdf 1.08 Mb DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf
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2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation
pdf 1.08 Mb DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf
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Engagements financiers MEQ septembre 2025
pdf 386 Kb MEQ-Engagement-financiers-septembre-2025.pdf
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Budget 2018-2019 - Bioalimentaire : une priorité économique et une occasion d’améliorer la santé des Québécois
pdf 791 Kb Bioalimentaire_1819.pdf
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Budget 2018-2019 - Bioalimentaire : une priorité économique et une occasion d’améliorer la santé des Québécois
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Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif
pdf 1.20 Mb AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux
pdf 860 Kb PL_21-824-01W_MSSS.pdf
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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Mai 2025
pdf 236 Kb veille-mai-2025.pdf
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Guide pour l’aménagement d'une installation où sont fournis des services de garde
pdf 1.60 Mb guide-amenagement-services-de-garde.pdf
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