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ou de libraire agréé. Une fois qu’il a été obtenu, l’agrément peut être associé à une entreprise ou, dans le cas d’un libraire, à l’établissement au nom…

agressions sexuelles au Québec. Québec: MSP. Québec. Ministère de la Sécurité publique (MSP). 2011. Statistiques 2009 sur les agressions sexuelles au Québec.…

combat! 13 • Nous ouvrir à la francophonie internationale, ça ouvre aussi la porte pour que la Francophonie s’ouvre encore plus à nous, à nos séries, à nos…

Truck n/a 20,000-litre 1 Bulk Truck n/a n/a 1 Powder Truck n/a n/a 1 Light Plant n/a 6 kW 4 Fuel and Lube Truck n/a n/a 1 Mechanic Truck n/a n/a 1 Flatbed…

gouvernement du Québec La Fédération des associations de personnes diabétiques du Québec recommande que le gouvernement du Québec adopte la recommandation de…

OBJET : Prévention et lutte contre l'intoxication d'une personne à son insu OBJET : Participation à la formation en sécurité routière relative à la…

secteur du commerce de détail au Québec se trouve à la croisée des chemins. Alors que les entreprises doivent s’adapter à des transformations technologiques…

la Cour provinciale, à Montréal ou à Québec, dans les 30 jours de la décision, après avis aux parties et à la Commission d’accès à l’information. Les frais…

stipulates that a judge of the Court of Québec or a presiding justice of the peace can, at the request of a police officer, order the communication of…

BRAULT- FOISY1 1Université du Québec à Montréal, 2Université Laval Coordination Direction du soutien à la conformité et à la qualité Sous-ministériat à la…