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réhabilitation de sites (ETC00) 15 1 Techniques de recherche et de gestion de données (384A0) 26 20 17 26 16 16 Techniques de comptabilité et de gestion…

ci-annexé les articles de la Loi ci-mentionnés. … 2 2 Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de…

2 Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, nos meilleures salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements…

des raisons hors de son contrôle, n’était pas en mesure de fournir au moment de la présentation de sa demande. 3. Procédure de réexamen administratif 3.1…

connaissance de l’offre de service du MIFI par les partenaires régionaux • Nombre de présentations de l’offre de service en francisation • Nombre de…

leur fichier de reddition de comptes au Ministère. Rappelons que la reddition de comptes de 2022 intégrait désormais le suivi de la performance des…

négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer la perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de…

prestataire de services fait défaut de respecter les termes du présent contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce…

prestataire de services fait défaut de respecter les termes du présent contrat; b) le prestataire de services cesse ses opérations de quelque façon que ce…

EFFETS DE L’ENSEIGNEMENT INTENSIF DE L’ANGLAIS, LANGUE SECONDE, EN 6e ANNÉE DU PRIMAIRE 2014-2016 Direction de la planification, de l’évaluation et du suivi…