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préparé par un auditeur externe, lorsque demandé par le Ministère. Coûts non admissibles Les coûts suivants ne sont pas admissibles : ◼ les coûts des…

payés par les citoyens pour les services policiers, il y aurait lieu d’établir un coût moyen et de facturer les villes qui seraient desservies par une autre…

payés par les citoyens pour les services policiers, il y aurait lieu d’établir un coût moyen et de facturer les villes qui seraient desservies par une autre…

collecte Du 26 au 31 mai 2021. Mode de collecte • Questionnaire autoadministré par internet. • Invitations par courriel gérées par SOM pour le panel Or. •…

simple. Ce type de cratère se distingue des cratères complexes par leur petite taille (inférieure à 5 km), par l’absence de remontée centrale et par un…

Soutenir la mission de l'organisme 2 000,00Repentigny Centre pour l'Intelligence Émotionnelle en Ligne [Le Ciel] Soutenir la mission de l'organisme…

Soutenir la mission de l'organisme 2 000,00Repentigny Centre pour l'Intelligence Émotionnelle en Ligne [Le Ciel] Soutenir la mission de l'organisme…

en matière de francisation et d’intégration, notamment par de l’information sur les valeurs démocratiques et les valeurs québécoises exprimées par la Charte…

effet de serre émise par le parc de véhicules (tonne équivalent CO2) Cible Réduction de 10 % par rapport à l’année 2009- 2010 Le MSP s’engage à réduire la…

confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. 24. Un organisme public ne peut…