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transfert de travaux de recherche; 2. publication de travaux de recherche; 3. communication de travaux de recherche. Norme d’allocation Transfert de travaux …

taire(s) Montant total payé Date de fin du contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de…

taire(s) Montant total payé Date de fin du contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

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ordonnance de la municipalité pour le recouvrement d’une somme d’argent due à la municipalité à raison notamment de taxe, de licence, de tarif, de taxe de…

CONTRÔLE ET REDDITION DE COMPTES 18 4.1 Modalités de contrôle et de reddition de comptes des entreprises bénéficiaires de l’aide financière ........... 18…

que pour la déclaration de candidature, soit, pour le poste de mairesse ou de maire (ou de mairesse ou de maire d’arrondissement) : • moins de…

d'enfants de moins de 9 ans de la RSGE et de l'assistante »? Oui. Vous devez inscrire « 1 » dans le champ « nombre d'enfants de moins de 9 ans…

d'accès. Ainsi, en vertu de l’article 9 de la Charte et de l’article 9 al. 2 de la Loi, l’accès à certains renseignements vous est refusé. Veuillez…