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Regards croisés sur les conditions de réussite éducative des premiers cours de littérature et de philosophie au cégep

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? https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/cegeps/services-administratifs/Composantes-formation-generale-cegeps.pdf…

Update : June 14, 2024

Règles budgétaires pour l'année 2020-2021 – Centres de la petite enfance

pdf 1.62 Mb RB-CPE-2020-2021.pdf

RETRAITE DU PERSONNEL DES CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET DES GARDERIES PRIVEES SUBVENTIONNEES DU QUEBEC…

Update : September 24, 2024

Documents administratifs concernant le centre de services scolaire des Monts-et-Marées (CSSMM) tel que la liste des bâtiments et des écoles, avec leur année de construction et leur cote de vétusté, liste des travaux et coûts des 10 dernières anné

pdf 1.96 Mb 24-728_Diffusion.pdf

des documents visés par votre demande ne peuvent vous être acheminés puisqu’il s’agit de documents produits pour le compte du ministre ou contenant des…

Update : March 26, 2025

Liste complète des titres des directives / communiqué / note / diffusion envoyées aux directeurs des corps policiers pour les années 2022-2023-2024-2025

pdf 589 Kb 2025-12073.pdf

AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant…

Update : July 29, 2025

Salaires, cotisations professionnelles et dépenses de fonction des titulaires d’un emploi supérieur et du personnel d’encadrement – BSM-2025-005570

pdf 719 Kb DAI_no_BSM-2025-005570.pdf

renseignements personnels p. j. 4 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-executif/acces-information/depenses#c372982 https://www.qu…

Update : November 28, 2025

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée

pdf 1.91 Mb Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf

aux universités du Québec Année universitaire 2019-2020 JUILLET 2020 Le présent document a été produit par le ministère de l’Enseignement supérieur.…

Update : November 29, 2021

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Dépôt…

Update : September 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

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Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/conseil-executif Dépôt…

Update : September 27, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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16-10-0114-01 dans la case Mot(s)-clé(s). https://www150.statcan.gc.ca/n1/fr/type/donnees 2 Pour le produit intérieur brut du secteur foresterie et…

Update : October 28, 2025

Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 1.87 Mb PL_20-717-01W_MSSS.pdf

Québec, Santé mentale. [En ligne]. https://www.quebec.ca/sante/conseils‑et‑prevention/sante‑mentale/ Page consultée le 6 juillet 2019. https://www.quebec.ca/…

Update : September 17, 2021

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Salaires, cotisations professionnelles et dépenses de fonction des titulaires d’un emploi supérieur et du personnel d’encadrement – BSM-2025-005570

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

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Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

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