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. 17 Graphique 3 | Évolution de l’indice de gravité de la criminalité, Québec, 2013-2022p ........................... 18 Graphique 4 | Évolution de l’Indice …

bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC). - Le BC aurait pris note de ces dates de visite de la RSG. - Puisque le registre de remplacement…

bureau coordonnateur de la garde en milieu familial (BC). - Le BC aurait pris note de ces dates de visite de la RSG. - Puisque le registre de remplacement…

en cours 1113 - Demande de remise de dette remise-dette annee-en-cours 1113-remise-dette-2022-2023.pdf année précédente 1113 - Demande de remise de dette…

en cours 1113 - Demande de remise de dette remise-dette annee-en-cours 1113-remise-dette-2022-2023.pdf année précédente 1113 - Demande de remise de dette…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique SECTEUR Loisir et sport PAGE 1 DE 1 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique SECTEUR Loisir et sport PAGE 1 DE 1 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À…

parents », cet élément de l’avis de contravention n’était pas justifié. Comme l’indique la partie demanderesse, le BC doit « agir dans le respect du statut d…

parents », cet élément de l’avis de contravention n’était pas justifié. Comme l’indique la partie demanderesse, le BC doit « agir dans le respect du statut d…

croissante. Dans le cadre de l’Accord de Paris (2015)1, le Québec s’est doté d’une cible de réduction de ses émissions de gaz à effet de serre (GES) de…