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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.34 Mb 24-75_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : May 22, 2024

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.43 Mb 24-75_Diffusion-1.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : May 22, 2024

Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec

pdf 7.56 Mb 23-464_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : December 28, 2023

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5.43 Mb 24-75_Diffusion-1.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : May 22, 2024

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

pdf 1.42 Mb 24-677_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : January 28, 2025

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 10 au 20 décembre 2024, traitant des efforts budgétaires ou encore du respect des envelop

pdf 7.25 Mb 24-756_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : March 26, 2025

Décret concernant la nomination d’un juge de paix magistrat de la Cour du Québec - BSM-2025-005263

pdf 208 Kb DAI_no_BSM-2025-005263.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 30 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Décret de nomination d’un juge N/Réf. : BSM-202…

Update : July 2, 2025

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

pdf 234 Kb 22-371_Diffusion.pdf

son obligation en vertu de l’article 63.8 de la Loi sur l’enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015. Cet établissement d’enseignement privé est…

Update : January 11, 2023

Nombre de causes criminelles avec arrêt pour délais déraisonnables et délais médians de fermeture – BSM-2025-005572

pdf 812 Kb DAI_no_BSM-2025-005572.pdf

Pour l’année en cours 2025, les données les plus à jour possible) − Les délais médians des procès en chambre criminelle de la Cour du Québec en 2016. − Les…

Update : November 24, 2025

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, la masse salariale par catégories d'emploi, bonus, prime, etc., de 2019-2020 à 2024-2025.

pdf 369 Kb 25-78_Diffusion-1.pdf

quebec.ca ou sur le site Web de Bibliothèque et archives nationales du Québec. En ce qui concerne le RAG de 2024-2025, en vertu de l’article 13 de la Loi,…

Update : July 16, 2025

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Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

Toutes les lettres envoyées par la sous-ministre, madame Carole Arav, depuis le 1er janvier 2025 aux centres de services scolaires/commissions scolaires.

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 10 au 20 décembre 2024, traitant des efforts budgétaires ou encore du respect des envelop

Décret concernant la nomination d’un juge de paix magistrat de la Cour du Québec - BSM-2025-005263

Rapports annuels sur les plaintes pour intimidation soumis par le Collège Notre-Dame au ministre de l'Éducation conformément à son obligation en vertu de l'article 63.8 de la Loi sur l'enseignement privé pour les années 2013, 2014 et 2015.

Nombre de causes criminelles avec arrêt pour délais déraisonnables et délais médians de fermeture – BSM-2025-005572

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