Search results

réseaux de distribution de l’électricité, de l’eau, de transport, de télécommunications, etc.; • Démographie : la composition de la population de la…

réseaux de distribution de l’électricité, de l’eau, de transport, de télécommunications, etc.; • Démographie : la composition de la population de la…

aux coûts de la desserte policière. La Ville de Saguenay possède en effet une superficie 2,5 fois plus grande que celle de l’île de Montréal et de la ville d…

aux coûts de la desserte policière. La Ville de Saguenay possède en effet une superficie 2,5 fois plus grande que celle de l’île de Montréal et de la ville d…

on de son évaluation et de ses recommandations à l’équipe opérationnelle. 4.3.4 Les modalités de l’évaluation de l’admissibilité clinique de l’accusé(e)…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

taux horaire de fonctionnement (y compris les frais d’essence, de lubrifiant et de filtres). Utilisation des biens de l’organisme Lorsqu’un organisme utilise…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

spectre de l'autisme, de vivre une TEVA (école et milieu de travail) sur une durée de 5 ans. Il est réalisé en collaboration avec différents acteurs du…

territoires Forte de ses valeurs d’égalité et d’équité, la région poursuit ses efforts de cohésion, de complémentarité, de solidarité et de justice sociale…