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Plan pour une économie verte 2030. Un chantier majeur Avec notre électricité propre, nous pouvons devenir la batterie verte du nord-est de l'Amérique. Grâce…

personnel municipal • Organismes à but non lucratif (OBNL) Participantes et participants non admissibles • Membres d’un conseil municipal ou d’un conseil…

personne souhaitant le devenir La LSGEE interdit à un titulaire de permis de faire assumer des frais de VAE à un membre de son personnel ou à une personne…

PRÉVENTION DE L’EXPLOITATION SEXUELLE DES ADOLESCENTS SUR INTERNET : QUELQUES CONSEILS À L’INTENTION DES ADULTES HUGO COUTURE, CONSEILLER AU MINISTÈRE DE LA…

Démarche Le centre sportif est né d’une initiative du conseil municipal qui concrétise ainsi des travaux amorcés il y a plus de 20 ans par le conseil municip…

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des services d’accueil, de référence, de conseil et d’accompagnement. Nous y exposons les réflexions, les expérimentations et les recommandations des conseil…

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renseignements déclarés. 11 5.2. Locataire qui souhaite devenir propriétaire d’une résidence Nonobstant ce qui précède, un requérant qui souhaite devenir…

communications d’un ou de plusieurs membres du Conseil exécutif à un ou à plusieurs autres membres de ce conseil, au Conseil exécutif lui-même, au Conseil du…