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Le monde à notre table – Plan d’action pour la promotion internationale de l’agrotourisme et du tourisme gourmand 2022-2025

pdf 1.53 Mb Q22-05-20-Plan-action-agrotourisme-tourisme-gourmand-MRIF-2022-2025.pdf

majeures du réseau des représentations du Québec à l’étranger. Les activités du réseau des représentations du Québec à l’étranger offrent l’occasion de…

Update : July 6, 2022

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

tale, à l’exception des organismes des réseaux du milieu de l’éducation; - Toute dépense liée à des activités encadrées par des règles budgétaires approuvées…

Update : March 8, 2024

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 13.94 Mb DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_1.pdf

tale, à l’exception des organismes des réseaux du milieu de l’éducation; - Toute dépense liée à des activités encadrées par des règles budgétaires approuvées…

Update : March 8, 2024

Formulaire d'activités 22

docx 53 Kb Formulaire_22.docx

le CFI : Nom du client (société qui mandate le CFI et lui verse des honoraires) Emplacement (ville et pays) Description détaillée des activités de soutien…

Update : February 27, 2026

Opération sur valeurs ou placement de valeurs (N° 1)

docx 57 Kb Formulaire_01.docx

lui verse des honoraires) Emplacement (ville et pays) Description du placement de valeurs : objet du placement, type de valeur, montant, devise, nom et…

Update : March 3, 2026

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 242 Kb AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf

Commission des transports du Québec (CTQ), Bureau du taxi de Montréal (BTM), Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ), Revenu Québec, Plan…

Update : December 17, 2020

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

pdf 242 Kb AINFR_AIR_MEV_taxi.pdf

Commission des transports du Québec (CTQ), Bureau du taxi de Montréal (BTM), Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ), Revenu Québec, Plan…

Update : December 17, 2020

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

sur pied du programme Re-Connaître par le CALQ et le processus de sélection des pairs du Conseil des arts du Canada (CAC) pavent la voie pour une…

Update : June 15, 2021

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernement du Québec

pdf 1.96 Mb bilan-action-climatique-quebec.pdf

l’action climatique du gouvernement du Québec 34 Écocamionnage Réduction des émissions de GES dans l’industrie du transport routier des marchandises et des…

Update : December 19, 2025

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

pdf 4.74 Mb guide_reduction_gaz.pdf

réalisation du ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir. Les directions suivantes ont collaboré à l’élaboration du document : Au ministère d…

Update : July 19, 2010

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2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

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Formulaire d'activités 22

Opération sur valeurs ou placement de valeurs (N° 1)

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

Analyse d'impact réglementaire - Facturation obligatoire dans le secteur du transport rémunéré de personnes

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernement du Québec

Guide de bonnes pratiques – La réduction des émissions de gaz à effet de serre et l'aménagement du territoire

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