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Documents remis par Jean Lemire au Ministère depuis le 1er janvier 2020

pdf 325 Kb Documents-remis-Jean-Lemire-MRIF-20231220-004.pdf

réponse directe et efficace pour la lutte aux changements climatiques et le Québec est très bien positionné à ce chapitre. Jean Lemire Émissaire aux …

Update : February 7, 2024

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

pdf 10.99 Mb 23-27_Diffusion.pdf

renseignement relatif à l’application de la convention; 3.7 Informer sans délai le MINISTRE de tout changement apporté à sa mission, à ses règlements et à…

Update : May 15, 2023

Conventions d’aide financière 2021-2022 du ministère dans le Secteur Sport, loisir et plein air avec le Regroupement Loisir et Sport du Québec, Sport’Aide et le Réseau des Unités régionales de loisir et de sport du Québec

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renseignement relatif à l’application de la convention; 3.7 Informer sans délai le MINISTRE de tout changement apporté à sa mission, à ses règlements et à…

Update : May 15, 2023

Demande accès documents administratifs 1er septembre 2022

pdf 16.03 Mb 22-108_Diffusion_biffe.pdf

dit. • Pour une adresse Internet, ne pas tenir compte de ce qui suit la barre oblique après l’adresse principale. Ne pas pénaliser si les lettres ou les…

Update : October 4, 2022

Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées

pdf 3.06 Mb guide_prevention_incendie_ra.pdf

: le nom et l’adresse de l’exploitant; le fait qu’il est titulaire ou non d’un certificat de conformité; la date de la délivrance du certificat de conformité…

Update : December 18, 2020

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

Canadiens non-résidents du Québec. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser au bureau du registraire de votre établissement. Version mise à…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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Canadiens non-résidents du Québec. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser au bureau du registraire de votre établissement. Version mise à…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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Canadiens non-résidents du Québec. Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser au bureau du registraire de votre établissement. Version mise à…

Update : April 7, 2021

Stations de nettoyage d’embarcations Program - Normative Framework 2023-2028

pdf 337 Kb cadre-normatif-stations-nettoyage-embarcations-en.pdf

contre les changements climatiques, Faune et Parcs PSNE – Normative Framework V20260401 1. PROGRAM DESCRIPTION The mission of the Ministère de…

Update : April 2, 2026

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

llement des dîners pour les membres du personnel. 5.3.2.4.2. Changement de direction 273. En mars 2022, le CSSDM a procédé à un changement poste à poste…

Update : October 10, 2024

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Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

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Stations de nettoyage d’embarcations Program - Normative Framework 2023-2028

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

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