Search results

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

organismes gouvernementaux décrits au paragraphe A de l’annexe 1 de la Charte de la langue française. Afin de respecter une exigence de la Charte de la…

Update : May 31, 2024

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

pdf 4.30 Mb DAI_no_BSM-2024-004068.pdf

organismes gouvernementaux décrits au paragraphe A de l’annexe 1 de la Charte de la langue française. Afin de respecter une exigence de la Charte de la…

Update : May 31, 2024

Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

pdf 624 Kb 23-394_Diffusion.pdf

fonctionnement Produits provenant des étudiants déréglementés (#406) 2019-20 2020-21 2021-22 Université à charte HEC Montréal 8,1 8,8 10,1 École…

Update : December 18, 2023

Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

pdf 624 Kb 23-394_Diffusion.pdf

fonctionnement Produits provenant des étudiants déréglementés (#406) 2019-20 2020-21 2021-22 Université à charte HEC Montréal 8,1 8,8 10,1 École…

Update : December 18, 2023

Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

pdf 1.52 Mb RA_etape_octroi-gestion-contrats-construction_2014_MCE.pdf

Lachance Commissaire FC/jb Adresse postale 600, rue Fullum, sous-sol — secteur 0570 Montréal (Québec) H2K 3L6 Téléphone : 514 873-0406 Télécopieur: 514…

Update : December 18, 2018

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

pdf 3.62 Mb 2611_UMQ.pdf

rencontrés et validé par ces derniers. Charte de comptes Pour plusieurs raisons exclusives aux services de police, l’assignation des postes comptables de la …

Update : August 3, 2023

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

pdf 3.62 Mb 2611_UMQ.pdf

rencontrés et validé par ces derniers. Charte de comptes Pour plusieurs raisons exclusives aux services de police, l’assignation des postes comptables de la …

Update : August 3, 2023

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 585 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

la mise en œuvre de la Charte de la langue française et assure le respect du droit à l’apprentissage du français langue commune. En effet, conformément à…

Update : September 13, 2024

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

pdf 821 Kb NOR_PQAF_Offre_de_services_2024.pdf

la mise en œuvre de la Charte de la langue française et assure le respect du droit à l’apprentissage du français langue commune. En effet, conformément à…

Update : December 27, 2024

Réponse du ministre concernant le projet de loi no 96, Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français

pdf 110 Kb CELA-ABEE-Reponse_Ministre_Loi96_nov2021.pdf

: 418 643-2640 ministre@education.gouv.qc.ca Montréal 600, rue Fullum, 9e étage Montréal (Québec) H2K 4L1 Téléphone : 514 873-4792 Télécopieur : 514…

Update : November 24, 2021

Search results

Filters

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

Copie de divers contrats, communications liées et un avis d'appel d'intérêt - BSM-2024-004068

Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québ

Rapport d'étape de la Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

UMQ - Livre vert sur la réalité policière au Québec

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

Programme québécois d'apprentissage du français - Offre de services de Francisation Québec

Réponse du ministre concernant le projet de loi no 96, Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca