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(uniquement pour un enfant nouvellement accueilli au plus tôt le 15 mai 2025 et dont l’intégration nécessite expressément un accompagnement). Renouvellement…

sous forme d‘un forçage radiatif (FR) en watts par mètre carré (W. m-2) » (IPCC, 2013 :13). Un FR positif « entraîne un réchauffement de la surface », tandis…

Encadrement de la gestion d’actifs Établir et maintenir un comité de gestion des actifs. Comment by CERIU: Si la municipalité a déjà établi un comité de…

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d’aider une personne, par un acte ou une omission, à contrevenir aux dispositions du paragraphe précédent ou, par un encouragement, un conseil, un…

demandent qu’un homme plutôt qu’une femme évalue leur performance au volant. Ainsi, une évaluatrice ayant été désignée pour faire passer un examen à un juif…

refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…

frontaliers du Canada constitue un frein au développement de l’aéroport, puisqu’un avion doit obligatoirement faire un arrêt à Québec ou à Montréal pour…

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refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre…