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Microsoft Word - Mémoire- Amender lˇarticle 59 de la Constitution, 1982 pour accroitre la non-applicabilité au Québec lˇArticle 23 de la Charte canadienne.docx

pdf 884 Kb 021_Memoire_Marc_J._Ryan.pdf

tous les étudiants au Québec- Un projet d’amendement à l’ar cle 59 de la Loi cons tu onnelle de 1982 Mémoire de Marc J. Ryan au Comité consulta f sur les…

Update : September 6, 2024

Nombre d'accusés distincts avec au moins une sentence d'emprisonnement avec sursis depuis 2019 - BSM-2026-005758

pdf 431 Kb DAI_no_BSM-2026-005758.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Update : March 3, 2026

Bilan au 30 septembre 2024 du plan d'action pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025

pdf 653 Kb BI_Plan_action_PQVMCS_30sept2024_MRNF.pdf

Rapport final transmis au MRNF le 15 février 2024. 2.2.1.D Dépôt d’un rapport par la Chaire sur le magnésium et autres chaires D’ici le 31 mars 2025 > Début…

Update : March 6, 2025

Guide au recrutement du personnel enseignant formé à l'étranger

pdf 380 Kb Guide-recrutement-personnel-enseignant-etranger.pdf

étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation Dépôt légal –…

Update : March 20, 2024

Copie de la politique, du règlement ou de la directive qui reflète le changement d'approche auprès des personnes incarcérées transgenres au sein des établissements de détention québécois

pdf 498 Kb 2025-13298.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : January 29, 2026

Tableau complet (Excel) de tous les centre de formation au Québec, les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées des responsables de chacun. Les centres de formation, les cégeps, collèges, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, po

pdf 1.50 Mb 23-205_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : August 29, 2023

Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

pdf 438 Kb 25-785_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : February 16, 2026

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Kb 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

La majorité des nouveaux inscrits au collégial étaient au secondaire au cours de l'année scolaire précédente. Par exemple, près de 87 pour cent des nouveaux…

Update : February 23, 2026

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

pdf 725 Kb 25-911_Diffusion.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi applicable au Québec; 2° au procureur de cet organisme, ou au procureur général lorsqu’il…

Update : February 23, 2026

BioClips - Dynamique du commerce interprovincial et international des produits bioalimentaires au Canada

pdf 385 Kb BU_Bioclips_Vol33_no11_MAPAQ.pdf

les données des TRE sont comptabilisées au prix de base, lequel ne comprend pas les charges liées au transport, au commerce de distribution et aux taxes…

Update : September 24, 2025

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Diverses statistiques sur les effectifs au primaire et secondaire du réseau public et privé (HDAA, milieux et familles défavorisés, programmes pédagogiques particuliers, etc. )

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi : 105 - Agent-e de recherche et planification socio-économique, 108 - Analyste de l'informatique et des procédés administratifs, 12

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