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le nombre de jours de fréquentation prévus? Vous devez calculer le nombre de jours de fréquentation prévus de l’enfant durant l’année de référence ou en…

attestation de l’incapacité de l’enfant, soit un rapport professionnel ou une preuve d’admissibilité au supplément pour enfant handicapé (SEH) de Retraite…

énergétique; — de l’utilisation de bioénergies, dont le GSR, et de la conversion d’équipement vers des énergies renouvelables; — de changements dans les…

l’élève de passer l’EUA plutôt que l’EUF s’il reçoit un enseignement en anglais. 1.2 Exemption de l’EUF en raison de la pandémie de COVID-19 L’exemption de…

à l’égard de ce point. Responsabilités de la direction et des responsables de la gouvernance à l’égard de l’état de la rémunération La direction est…

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service de garde au cours de l’été ou au début de l’automne. Il est possible d’ajuster la subvention accordée en fonction du nombre de jours réels de…