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également votre demande au responsable de l’accès aux documents de cet organisme, aux coordonnées suivantes : Ministère de l’Environnement, de la Lutte…

éloignée e) Manque de personnel f) Équipe volante Voici les informations répondant au libellé de votre requête : La Direction générale adjointe de la…

subi cette opération 4- Le nombre de décès 5- Le nombre de cas de complications graves. Politique de soins Avez-vous un document de recommandations pour…

traitement de votre demande, nous vous communiquons, sous l’onglet 1, un document répondant au libellé de votre requête. Vous trouverez ci-joint l’avis de…

ministère de la Santé et des Services sociaux et/ou de Santé Québec envoyée au Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-…

accès aux comptes-rendus de la Table nationale de prévention des infections de 2015 à 2025. » (sic). Au terme des recherches effectuées dans le cadre du…

ministre en vertu de l’article 34 de cette même loi. … 2 2 Finalement, d’autres renseignements relèvent davantage de la compétence du ministère des finances.…

l'Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). Ainsi, suivant l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de…

annexés à la présente, l’avis de recours prescrit par l’article 51 de la loi précitée ainsi que les extraits de celle-ci sur les dispositions invoquées.…

l’article 51 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1). Veuillez agréer,…