Search results

ON DU QUÉBEC DATE DE MISE EN ŒUVRE : Le 1er janvier 2026 RÉFÉRENCE GPI : S/O OBJET La présente note fait état de la majoration, au 1er janvier 2026, des…

gouv.qc.ca/ministere/tarification/ministere.htm https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/Q-2,%20r.%2026.1…

MÉMOIRE CONSULTATION PRÉ-BUDGÉTAIRE 2026-2027 Présenté au ministre des Finances par l’Association québécoises des centres de la petite enfance (AQCPE) 5…

l’industrie de la chimie Dans le cadre de la Consultation pré-budgétaire 2026 Adam Lukofsky Directeur régional – Québec 13 février 2026 L'Association…

tonnes de GES par année. Entre 2026 et 2050, les émissions nettes sont estimées à 0,30 million de tonnes de GES par année en moyenne. -0,6 -0,4 -0,2 0 0,2…

scolaire 2025-2026 Plan d’action sur la santé mentale étudiante en enseignement supérieur 2021-2026 71 Le Plan d’action sur la santé mentale étudiante en…

est établi suivant le tarif d’une réservation faite quatorze jours à l’avance. Toutefois, la somme remboursée à l’étudiante ou à l’étudiant dans le cadre du…

publiés dans le Plan annuel de gestion des investissements publics en infrastructures 2026-2027 à paraitre au printemps 2026. 2 Cette valeur couvre les…

réglementaire débuteraient par la suite, menant à l’entrée en vigueur d’un nouveau RCAMHH au plus tôt en 2026, considérant les étapes et les délais associés…

2019- 2020 2021- 2022 2023- 2024 2025- 2026 2027- 2028 2029- 2030 M ill ie rs Mt Année de récolte 30 35 40 45 50 55 60 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024…