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générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie La DGSCSI compte quatre directions et un centre d’expertise, soit : • la Direction de la prévention…

ÉVOLUTION DES QUANTITÉS D’ATRAZINE VENDUES EN GROS ET AU DÉTAIL DEPUIS 2010 ..................... 7 FIGURE 5. VARIATION DE L’INDICE DE PRESSION, FOINS…

c, de la Maurice, de la de la Côte-Nord, de la Montérégie, de la Capitale-Nationale et de Lanaudière. Depuis l’entrée en vigueur du plan de mise en œuvre, 29…

Planification de la sécurité de l’information 6320 Organisation et gestion de la sécurité de l’information 6330 Protection de l’information 6340 Évaluation d…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

cuisine (installation permettant de préparer des repas sur place); 2. La liste des écoles primaires, des écoles secondaires et des centres de formation…

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l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Révision par la Commission d’accès à l’information…

que celui que de la cohorte B en raison de la période de baisse de la criminalité vécue en 2020-2021. 2Cette durée a été choisie considérant que la sentence…

problèmes de comportement, le manque d’accès à des services sociaux de la santé ou la marginalisation de la personne. Selon un rapport de la Commission de la…