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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 0.94 Mb AIR_202109_L_allegement_administratif_MEI.pdf

istrative-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/emploi-et-salaire-dans-le-secteur-minier/tableau/annees-personnes-masse-salariale-et-heures-payees…

Update : May 16, 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

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Update : May 16, 2023

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2.80 Mb MINFR_RAG2017-2018.pdf

accessibles en français et en anglais, soit : — À quoi servent vos impôts?; — Évaluez la réduction de votre fardeau fiscal de 2016 à 2018; — Contribution…

Update : December 18, 2018

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

pdf 2.80 Mb Rapport_annuel_de_gestion_2017-2018_du_ministere_des_Finances.pdf

accessibles en français et en anglais, soit : — À quoi servent vos impôts?; — Évaluez la réduction de votre fardeau fiscal de 2016 à 2018; — Contribution…

Update : March 7, 2019

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2.80 Mb MINFR_RAG2017-2018.pdf

accessibles en français et en anglais, soit : — À quoi servent vos impôts?; — Évaluez la réduction de votre fardeau fiscal de 2016 à 2018; — Contribution…

Update : December 18, 2018

Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

pdf 3.31 Mb 24-820_Diffusion.pdf

https://www.quebec.ca/en/education/preschool-elementary-and-secondary-schools/quebec-education-program/elementary https://www.quebec.ca/en/education/preschoo…

Update : April 28, 2025

Sdf fdsfsdfg

pdf 7.48 Mb 29725.pdf

29725 Objet : Demande d’accès aux documents - décision Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès reçue le 3 septembre 2025 visant…

Update : September 24, 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 317 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-11-2020.pdf

Québec. Guide de rémunération 2020, [En ligne], [http://www.afg.quebec/uploads/documentation/AFG_Guide_remuneration_2020.pdf]. http://www.afg.quebec/uploads/…

Update : August 21, 2025

Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 2 — Automne 2024

pdf 1.06 Mb Bulletin-QuelleFamille-vol11n2-vf.pdf

e-naissance-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/mariages-le-quebec/tableau/mariages-et-taux-de-nuptialite-quebec https://statistique.quebec.ca/f…

Update : September 23, 2024

Quelle Famille ? — Volume 11 — Numéro 2 — Automne 2024

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e-naissance-quebec https://statistique.quebec.ca/fr/document/mariages-le-quebec/tableau/mariages-et-taux-de-nuptialite-quebec https://statistique.quebec.ca/f…

Update : September 23, 2024

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Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

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Une copie du programme d’anglais, langue seconde enrichi de 3e cycle du primaire, rédigé il y a quelques années à la suite d’une consultation impliquant plusieurs acteurs du milieu de l’enseignement de l’anglais, langue seconde.

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