Search results

jours avant la cessation de ses activités. d) Demande de révision du calcul de la subvention finale À la réception de la confirmation de la subvention finale…

Liste des catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS…

l’autorisation de BAnQ pour l’envoi de vos documents de la demande 1 ( les délais 0385 et 0379) . Vous pouvez donc envoyer vos boîtes. Je suis désolé pour le…

Déploiement de services de soutien et d’accompagnement ▪ Mise en place de mesures de sécurité ▪ Activités de sensibilisation, de prévention et de formation ▪…

suite de la visite de renouvellement de l’agrément; • Contexte D du processus de suivi de l’agrément : une demande de modifications à la suite de l’entrée en…

suite de la visite de renouvellement de l’agrément; • Contexte D du processus de suivi de l’agrément : une demande de modifications à la suite de l’entrée en…

Objet : Demande de consentement d’une licence de droits d’auteur pour la reproduction et la diffusion publique de textes d’élèves Madame, Le ministère de…

Objet : Demande de consentement d’une licence de droits d’auteur pour la reproduction et la diffusion publique de textes d’élèves Madame, Le ministère de…

Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Finances I Contrat de gré à gré Services de nature technique…

Le Canada et le Québec s'informent mutuellement de leur choix de critères de sélection, de leur pondération, du processus d'étude des demandes,…