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Résumé des résultats de sondages portant sur la perception des Québécois relativement aux accommodements raisonnables, à l'immigration, aux communautés culturelles et à l'identité canadienne-française

pdf 344 Kb RA_resultats-sondages-girard-magali_2008_MCE.pdf

2007) « Quebecers on minorities: Be just like us » dans The Gazette. A1. Heinrich, Jeff (21 octobre 2007) « Bigotry on public display » dans The Gazette. A1.…
Update : December 18, 2018
Rapport final du Groupe de travail indépendant sur la réforme de la structure tarifaire de l’aide juridique

pdf 1.18 Mb GTI_2022-05-26_V5.pdf

https://coursuperieureduquebec.ca/division-de-quebec/projets-pilote 89 Entente tarifaire criminelle, art. 5. https://coursuperieureduquebec.ca/division-de-qu…
Update : January 23, 2024
Surveillance des maladies de la faune : rapport annuel 2009

pdf 7.07 Mb rapport-surveillance-2009.pdf

de frontières pour l’exportation d’animaux ou de leurs produits. Par ailleurs, les activités humaines, tels les échanges commerciaux de produits dérivés…
Update : December 9, 2024
Rapport annuel de gestion 2024-2025

pdf 1.03 Mb RA_annuel_gestion_2024-2025_MIFI.pdf

la condition que la source soit mentionnée. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications https://www.quebec.ca/immigrati…
Update : October 7, 2025
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

(normés) reconnus par le Ministère. Ces coûts sont associés à l’entretien ménager, à la gestion des produits dangereux, à l’entretien courant et aux…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

(normés) reconnus par le Ministère. Ces coûts sont associés à l’entretien ménager, à la gestion des produits dangereux, à l’entretien courant et aux…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

(normés) reconnus par le Ministère. Ces coûts sont associés à l’entretien ménager, à la gestion des produits dangereux, à l’entretien courant et aux…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

(normés) reconnus par le Ministère. Ces coûts sont associés à l’entretien ménager, à la gestion des produits dangereux, à l’entretien courant et aux…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

(normés) reconnus par le Ministère. Ces coûts sont associés à l’entretien ménager, à la gestion des produits dangereux, à l’entretien courant et aux…
Update : November 29, 2021
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

(normés) reconnus par le Ministère. Ces coûts sont associés à l’entretien ménager, à la gestion des produits dangereux, à l’entretien courant et aux…
Update : November 29, 2021