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des données Autre(s) (spécifier) : Contrôle des accès physiques (pour les documents conservés en format papier). Unité administrative : Sous-ministériat des…

D’UN EMBÂCLE 82. Lorsque des biens visés par le programme sont menacés de façon imminente par la formation de glace sur un cours d’eau, une aide, égale à 50…

ard Ontario Terre-Neuve- et-Labrador Nouveau-Brunswick Nunavut Nouvelle-Écosse Tracé de 1927 du Conseil privé (non définitif) ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! ! !…

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constitués, pour la majorité, sur la base d’ententes tripartites ou bipartites, selon le cas, entre le conseil de bande, le gouvernement du Québec et le…

L’Institut offre un apprentissage axé sur la formation continue et le partage d’expériences. Inspirées par les meilleures pratiques dans le monde, des format…

n code nom Mois/année JANVIER 2023 (à transmettre avant le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date 20 février 2023 Sous-ministre ou…

par la ministre de la Culture et des Communications, Mme Nathalie Roy, en collaboration avec le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) et la…

personne à l’emploi du CPE ni membre de son conseil d’administration. De plus, il ne peut être à l’emploi de tout autre CPE. Son rôle, ses responsabilités,…