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moi, je suis de ceux qui voudraient que l'histoire du Québec soit plus présente dans le discours public. • Je crois sincèrement que comme élus, nous…

Envergure du projet : nombre de personnes visées par celui-ci ou, dans le cas d’une publication, diffusion prévue auprès du public ✓ Demande exprimée dans la…

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nu/adm/min/environnement/publications-adm/plan-economie-verte/outils/directives-quantification.pdf…

Prononcé à l’Assemblée nationale par M. Eric Girard, ministre des Finances et ministre responsable des Relations avec les Québécois d’expression anglaise, le…

Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1) Prohibition. 14. Un organisme …

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Formation permettant le développement des compétences Conseil des relations internationales de Montréal Intégrité du territoire et relations…

DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS ET SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT…

ethical issues, and we must decide where we stand in relation to these questions. Every facet of human activity, be it personal, social or work-related, is…