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Tout audit ou rapport ou tout document visant à faire le portrait d'une situation à l'école Bienville et/ou concernant l’administration et/ou l’organisation et/ou le fonctionnement de l'école Bienville commandé(s) et/ou produit(s) et/ou réalisé

pdf 345 Kb 24-506_Diffusion.pdf

refuser de communiquer en vertu de la présente loi. Si une demande porte sur un document comportant de tels renseignements, l’organisme public peut en…

Update : December 11, 2024

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 679 Kb 23-162_Diffusion-1.pdf

Public Centre de services scolaire des Bois-Francs 872000 0 0 139 139 Centre de formation en entreprise et en récupération N872074 605, rue…

Update : July 29, 2024

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

pdf 679 Kb 23-162_Diffusion-1.pdf

Public Centre de services scolaire des Bois-Francs 872000 0 0 139 139 Centre de formation en entreprise et en récupération N872074 605, rue…

Update : July 29, 2024

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

ou retenues en vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c.…

Update : March 31, 2023

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

pdf 264 Kb 22-490_Diffusion.pdf

ou retenues en vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, c.…

Update : March 31, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 15.98 Mb 202407-70_DE.pdf

et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1), ci-après Loi sur l’accès. En effet, nous avons retranché les renseignements…

Update : October 18, 2024

Dépenses effectuées par Alik Hakobyan du 18 septembre 2023 au 2 avril 2024

pdf 6.53 Mb Depenses-Alik-Hakobyan-MRIF-20240403-001.pdf

c/A-2.1#se:54 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : May 7, 2024

Dépenses effectuées par Alik Hakobyan du 18 septembre 2023 au 2 avril 2024

pdf 6.53 Mb Depenses-Alik-Hakobyan-MRIF-20240403-001.pdf

c/A-2.1#se:54 AVIS DE RECOURS EN RÉVISION RÉVISION a) Pouvoir L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne peut, lorsque sa demande écrite a été refusée e…

Update : May 7, 2024

Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

pdf 213 Kb DAI_no_2025-004926.pdf

retrouvent en ligne à l’adresse suivante : • Notes sténographiques des audiences (transcriptions) | Advitam - Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

Update : February 21, 2025

Rémunération des médiateurs familiaux - BSM-2025-004883

pdf 163 Kb DAI_no_BSM-2025-004883.pdf

cinq heures de médiation couvertes par le gouvernement en contexte de séparation depuis les années 2000 svp. En d'autres mots, selon ce lien, en 2025,…

Update : February 26, 2025

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Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

Nombre d'élèves par école - 2022-2023 _ Document Excel qui contient les adresses/codes postaux des écoles primaires et secondaires publiques

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

L’ensemble des courriels échangés en lien avec le calcul de capacité d’accueil de l’école de La Source, Mascouche entre M. Jonathan Gaudet (ou tout autre personne du CSSDA) et les représentants du MEQ entre le 6 janvier-23janvie

Note de service - Planification des activités publiques

Dépenses effectuées par Alik Hakobyan du 18 septembre 2023 au 2 avril 2024

Dépenses effectuées par Alik Hakobyan du 18 septembre 2023 au 2 avril 2024

Notes sténographiques des audiences de la Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques - BSM-2025-004926

Rémunération des médiateurs familiaux - BSM-2025-004883

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