Search results

manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un stylet, un écran tactile ou une souris), – Une signature manuscrite numérisée (par…

manuscrite apposée à l’aide d’un accessoire technologique (par exemple, un stylet, un écran tactile ou une souris), – Une signature manuscrite numérisée (par…

s du RDPRM par téléphone sont minimes1. Par ailleurs, la transmission des réquisitions par voie électronique ainsi que les consultations du RDPRM par…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

montant de 947 $ par mois en 2016, de 954 $ par mois en 2017, de 962 $ par mois en 2018, de 978 $ par mois en 2019, de 995 $ par mois en 2020, de 1 008 $ par…

Ville. Que ce soit par la réalisation d’un portrait et d’un diagnostic urbanistique de leur territoire, par l’élaboration de projets d’urbanisme ou par la…

Ville. Que ce soit par la réalisation d’un portrait et d’un diagnostic urbanistique de leur territoire, par l’élaboration de projets d’urbanisme ou par la…

e internationale, déterminée par le ministre de la Défense nationale, par le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, ou par une personne…

e internationale, déterminée par le ministre de la Défense nationale, par le ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, ou par une personne…