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Nés pour un petit pain.docx

pdf 126 Kb Memoire_Vincent_Vallee.pdf

2-08/motion-de-quebec-solidaire/l-assemblee-nationale-vote-pour-abolir-la-fonction-de-lieutenant-gouverneur.php…

Update : September 6, 2024

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements généraux

pdf 471 Kb FOR_renseignements_generaux_proprietaires.pdf

présente demande. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/ministere/rouyn-noranda/CN_programme_PR_RN.pdf…

Update : January 30, 2025

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/ce…

Update : January 11, 2023

Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction.

pdf 12.18 Mb 22-252_Diffusion.pdf

/reponses-aux-demandes-dacces-a-linformation/ https://www.quebec.ca/education/cegep/services/conseil-administration-cegeps https://www.quebec.ca/education/ce…

Update : January 11, 2023

Bulletin d'information 2025-8 - Mesures fiscales annoncées dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et autres mesures

pdf 486 Kb BULFR_2025-8.pdf

regime-de-rentes-du-quebec/evaluation-actuarielle/Pages/evaluation-actuarielle.aspx…

Update : November 25, 2025

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 201 Kb decision_F2025022.pdf

L’objectif étant d’avoir un tableau similaire à celui-ci à l’échelle des MRC: https://cdn- contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/…

Update : June 19, 2025

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Mauricie et du Centre-du-Québec

pdf 1.22 Mb PAR-5_DRMCQ_2022-2023.pdf

s/PUB_Pop_immigree_Quebec_regions_2016.pdf (Consulté le 22 février 2022). 7 https://www.uqtr.ca/etudiants-internationaux (Consulté le 16 décembre 2021). 8…

Update : October 4, 2022

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

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eaux usées DBOHab.jour 0.06 kg BDO5/personne/jour RIN 2021 Coefficient de correction des apports industriels et commerciaux 1.25 1.25 adimensionnel RIN 2021…

Update : September 30, 2024

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

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eaux usées DBOHab.jour 0.06 kg BDO5/personne/jour RIN 2021 Coefficient de correction des apports industriels et commerciaux 1.25 1.25 adimensionnel RIN 2021…

Update : June 16, 2025

29398

pdf 244 Kb 29398.pdf

invitons à consulter cette décision diffusée le 3 juillet dernier à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/immigration…

Update : November 27, 2025

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