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Cadre de référence afin de faire écho aux nouvelles réalités régionales en matière de culture et de patrimoine. Nous avons réfléchi au contenu de ce guide…

Crime comes under the jurisdiction of the Ministère de la Justice in Québec. You can consult the document entitled “Rights, Remedies…” at the Ministère de la…

Déclaration de Montréal : 1. Principe de bien-être; 2. Principe de respect de l’autonomie; 3. Principe de protection de l’intimité et de la vie privée; 4.…

Déclaration de Montréal : 1. Principe de bien-être; 2. Principe de respect de l’autonomie; 3. Principe de protection de l’intimité et de la vie privée; 4.…

d’entretien de 58,5 G$ en 2013-2023 à 96,7 G$ en 2025-2035, la part dédiée au transport collectif y a diminué, passant de 3,8 G$ à 3,0 G$16. À la Société de…

603088116-2 01-01 FONCTIONS DE COORDINATION (COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D’EXÉCUTION) Contrat de prêt de services avec le Centre de recherche du Centre…

n des produits de vapotage avec nicotine ». Cependant, l’INESSS formule une mise en garde en raison du « grand nombre de dispositifs et de liquides…

zakelijke documenten betrouwbaar kunnen worden weergegeven en afgedrukt. De gemaakte PDF-documenten kunnen worden geopend met Acrobat en Adobe Reader 6.0 en…

avec option(s) Région administrative de livraison 1 Ministère de la Famille I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2024-06-21 CO-2024-018…

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