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Version non caviardée du rapport "Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford", paru en juin dernier et rendu public en version caviardée en octobre ainsi que la version du premier ra

pdf 360 Kb 24-517_Diffusion.pdf

services scolaire de Montréal. En vertu de l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à formuler votre demande auprès de la responsable de l’accès aux…

Update : November 27, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Ministère de la Culture et des Communications

pdf 13.92 Mb rapport-annuel-gestion-MCC-2024-2025.pdf

personnels Nombre total de demandes reçues Nombre total de demandes reçues 486 Nombre de demandes traitées, en fonction de leur nature et des délais Délai de…

Update : October 1, 2025

Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

pdf 3.64 Mb 25-152_Diffusion.pdf

DÉTAIL DE LA CLIENTÈLE AYANT SERVI AU CALCUL DE L'ALLOCATION «MONTANT DE BASE - SERVICE RÉGULIER» MESURE 30011 «SERVICES DE GARDE DE 200 ENFANTS ET…

Update : August 5, 2025

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

pdf 1.30 Mb 23-537_Diffusion.pdf

ministère de l’Éducation, la Ville de Sherbrooke et le Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke concernant le choix du terrain pour le projet…

Update : March 25, 2024

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

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ministère de l’Éducation, la Ville de Sherbrooke et le Centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke concernant le choix du terrain pour le projet…

Update : March 25, 2024

Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5.32 Mb RA_gestion_MSP_2017_2018.pdf

tés de Sainte-Flavie, de Port-Cartier et des Îles-de-la-Madeleine, le ministère contribue à la protection de 80 résidences et bâtiments, et à celle de plus d…

Update : October 4, 2019

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

le formulaire de demande de la même façon et que leur situation financière est semblable. Il demande à recevoir copie de l’analyse de la demande de son…

Update : March 15, 2024

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Kb Lignes_directrices_Application_2015.pdf

le formulaire de demande de la même façon et que leur situation financière est semblable. Il demande à recevoir copie de l’analyse de la demande de son…

Update : February 4, 2025

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Kb 25-837_Diffusion.pdf

multi-organisme : Non Type de système / service : Système de mission Type de stratégie : Ajout Projet ciblé : Non Projet prioritaire : Non Description…

Update : February 23, 2026

Un changement nécessaire : adapter les services éducatifs aux cultures et aux réalités des nos milieux

pdf 847 Kb A-02_APNQL-CSSSPNQL.pdf

des soins de santé, des services d’éducation, de loisirs et des services sociaux. Même si l’un des articles de la LSGÉE précise que l’objet de la loi est de…

Update : February 24, 2023

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Tout rapport d'inspection, de suivi ou d'évaluation, toute correspondance, tout avis, plainte ou signalement, tout document administratif, toute mention de subvention depuis le 1er janvier 2020 concernant l’École des Enfants-de-la-Terre située à Wat

Projet d'agrandissement et / ou de construction d'une nouvelle école secondaire Mitchell-Montcalm à Sherbrooke : Toutes les communications internes, entre le Ministère et le centre de services scolaire de la Région-de-Sherbrooke, entre le Ministère

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Rapport annuel de gestion 2017-2018 du ministère de la Sécurité publique

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

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Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Un changement nécessaire : adapter les services éducatifs aux cultures et aux réalités des nos milieux

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