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Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 586 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec…

Update : September 6, 2024

Rappel des dispositions législatives et réglementaires applicables aux ententes de services de garde

pdf 524 Kb rappel-dispositions-legislatives-ententes-services.pdf

opérations régionales Ministère de la Famille 600, rue Fullum, 5e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 Ligne sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec…

Update : September 24, 2024

Rappel des dispositions législatives et réglementaires applicables aux ententes de services de garde

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opérations régionales Ministère de la Famille 600, rue Fullum, 5e étage Montréal (Québec) H2K 4S7 Ligne sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec…

Update : September 24, 2024

Plan d'adaptation du territoire face aux inondations et à la mobilité des cours d'eau – Bassin versant de la rivière du Gouffre

pdf 1.50 Mb PLA_inondations_riviere_gouffre.pdf

anthropiques ..................................................................................... 15 Tendances hydroclimatiques…

Update : August 20, 2025

Guide des bonnes pratiques d'hygiène et de salubrité alimentaires

pdf 2.81 Mb GM_manipulateur_MAPAQ.pdf

sources de gluten et sulfites_ ________________________________________________________________________ 15 MÉTHODE 16 POUR ÉVITER LES…

Update : July 16, 2025

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2024-2025

pdf 1.22 Mb Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2024-2025.pdf

cycle 2e cycle 3e cycle 520,16 131,03 41,82 529,15 127,27 41,24 581,50 45,66 - 573,03 42,53 - 2 617,15 525,70 69,38 2 704,92 527,13 75,18 508,16 104,46 85,15…

Update : July 16, 2025

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1.35 Mb PL_action_handicapes_MSP_2018_2019.pdf

et des organismes publics qui emploient au moins 50 personnes ainsi que des municipalités d’au moins 15 000 habitants qu’ils produisent…

Update : October 28, 2019

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

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et des organismes publics qui emploient au moins 50 personnes ainsi que des municipalités d’au moins 15 000 habitants qu’ils produisent…

Update : October 28, 2019

Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

pdf 1.37 Mb PL-Plan-directeur-transition-energetique-mise-niveau-2026-MERN.pdf

.................................................................................................. 15 L’aménagement du territoire…

Update : January 25, 2023

Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques

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Update : January 25, 2023

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

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