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Politique de l’activité physique, du sport et du loisir

pdf 1.29 Mb Politique-Au-Quebec-on-bouge.pdf

physique de la population québécoise : pas d’amélioration depuis 2005, MELS et INSPQ, 2015) www.kino-quebec.qc.ca/statistique.asp Dernières données…

Update : July 10, 2025

TOTAL :052

pdf 2.49 Mb 202309-06_REP.pdf

gestion administrative de l’importation de produits électroniques en fin de vie aux fins de recyclage soit allégée et afin de décourager l’exode des produits…

Update : September 29, 2023

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés préscolaires, primaires et secondaires, agréés aux fins de subventions, du 15 juillet 2025 au 21 août 2025, traitant de la mesure d’ajustement mise en place par le gouvern

pdf 3.34 Mb 25-357_Diffusion.pdf

résidence principale pour poursuivre ses études. NORMES D’ALLOCATION 1. L’aide à la pension est égale au produit de la multiplication de 137 $ par le nombre…

Update : October 22, 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

pdf 238 Kb AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf

donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelle…

Update : May 16, 2023

Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

pdf 2.12 Mb 2023-10503.pdf

psychologique des policiers. Gouvernement du Québec (Québec.ca). Voici le lien internet : https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/recommandations-…

Update : July 5, 2023

Guide sur l’intention des personnes non reconnues qui fournissent des services de garde en milieu familial

pdf 0.97 Mb Guide-PNR-SGEE.pdf

sur le texte de la Loi, référez-vous au site Web du Ministère, à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gouv/ministere/famille/lois-et-reglements/.…

Update : June 10, 2024

Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

pdf 557 Kb Budget2324_Discours.pdf

foncier scolaire 1 184 65 446 Taxes à la consommation Taxes de vente(1) 23 505 Carburants 2 081 Produits du tabac 982 Boissons alcooliques 635 Cannabis(2) 87…

Update : October 28, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

pdf 1.37 Mb RA-engagement-MEIE-fevrier-2024.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE* 2024-03-29 Signé numériquement par Marie Fortier DN : cn=Marie Fortier, ou=Quebec, email=marie.fortier@economie.gouv.qc.ca…

Update : April 15, 2024

Présentation de l aconférence - Retour d'expérience sur les feux de forêt 2023

pdf 23 Mb retour_experience_feux_foret_2023.pdf

que… Ville évacuée Ville sécurisée Ville sécurisée Ville sécurisée Partenaires locaux… • Résolu Produits Forestiers • Entreprises locales / régionales … et…

Update : October 24, 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités

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donc aucun coût administratif supplémentaire quant à cet aspect. 9 [En ligne] [https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/energie-ressources-naturelle…

Update : May 16, 2023

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Données concernant la prévention des suicides chez les policiers

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Budget 2023-2024 – Discours sur le budget

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Février 2024

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