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engagements_financiers_juillet_2024

pdf 2.89 Mb engagements_financiers_juillet_2024.pdf

Salaire pour activités syndicales NOTE 1: - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D…

Update : September 30, 2025

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 744 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

jeux extérieurs Pour un CPE qui construit une installation où toutes les places sont nouvelles ou pour un CPE qui a été victime d’un sinistre : ▪ Un montant…

Update : October 7, 2024

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 826 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

jeux extérieurs Pour un CPE qui construit une installation où toutes les places sont nouvelles ou pour un CPE qui a été victime d’un sinistre : ▪ Un montant…

Update : December 4, 2024

Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

pdf 873 Kb 24-667_Diffusion.pdf

constater un certain nombre d’effets négatifs liés à cette évaluation externe. Par exemple, dans un mémoire de maîtrise, Pageau (2016) a distribué un…

Update : February 19, 2025

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Kb DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

légitimé d'avoir un droit de regard, voir même un droit de refus (plutôt timide en 1979, sauf pour les RCI, plus ferme plus tard), au cas où un de ses…

Update : January 9, 2025

Mémoire Réalité policière - Saint-Constant

pdf 0.94 Mb MEM_VSaint_Constant.pdf

offrant un milieu de vie exceptionnel que plusieurs familles choisissent pour y fonder un foyer et y élever leurs jeunes enfants. Située en banlieue de la…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Saint-Constant

pdf 0.94 Mb MEM_VSaint_Constant.pdf

offrant un milieu de vie exceptionnel que plusieurs familles choisissent pour y fonder un foyer et y élever leurs jeunes enfants. Située en banlieue de la…

Update : August 3, 2023

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

pdf 173 Kb orientations_amenagement_agricole_addenda.pdf

saumons, un site d'observation de la faune, un circuit ou un tronçon de route ponctué de sites d'intérêt patrimonial ou touristique, un sentier…

Update : July 19, 2010

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

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saumons, un site d'observation de la faune, un circuit ou un tronçon de route ponctué de sites d'intérêt patrimonial ou touristique, un sentier…

Update : July 19, 2010

Réglement sur la diffusion - Engagements financiers - Mars 2023

pdf 104 Kb AINFR_Engagements_2023_03.pdf

de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère des Finances I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation Services professionnels…

Update : February 28, 2025

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Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

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Documents faisant état des constats, observations, résultats, conclusions et/ou recommandations relativement à l’implantation préparatoire du programme Citoyenneté et culture québécoise (CCQ) dans les écoles participantes des projets pilotes pou

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Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

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