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28 % 19 33 % 25 44 % 19 33 % D2. Jugez-vous que ce but est suffisamment pris en charge dans les compétences? Pas du tout Peu En grande partie Totalement 1 2…

28 % 19 33 % 25 44 % 19 33 % D2. Jugez-vous que ce but est suffisamment pris en charge dans les compétences? Pas du tout Peu En grande partie Totalement 1 2…

t des lieux publics peut en outre rendre inquiètes et craintives des personnes qui vivent un sentiment de vulnérabilité en raison de leur condition…

de référence du ministère ou de l'organisme OBJET : Inscrire le nom de l'activité ou du projet en cause, en incluant une description de l'objet de…

de référence du ministère ou de l'organisme OBJET : Inscrire le nom de l'activité ou du projet en cause, en incluant une description de l'objet de…

montant déduit en vertu de cette exemption pourrait être excessif s’il se rapporte à des gains en capital qui ont effectivement été inclus à un taux de 50 % …

montant déduit en vertu de cette exemption pourrait être excessif s’il se rapporte à des gains en capital qui ont effectivement été inclus à un taux de 50 % …

la réalisation d’un projet en y contribuant en nature ou en argent. 7 Contexte de l’appel de projets Le volet Commerces de proximité du Fonds régions et…

........ 5 Annexe – États financiers des entités n’ayant pas leurs états financiers disponibles en ligne…

........ 5 Annexe – États financiers des entités n’ayant pas leurs états financiers disponibles en ligne…