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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

la réduction des risques; La résilience des communautés, des milieux de vie et des écosystèmes; La santé et la cohabitation harmonieuse des usages; La…

Update : November 3, 2023

Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

pdf 3.98 Mb BRO_pmo_pnaat.pdf

la réduction des risques; La résilience des communautés, des milieux de vie et des écosystèmes; La santé et la cohabitation harmonieuse des usages; La…

Update : November 3, 2023

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals (in French only)

pdf 5.73 Mb STR-valorisation-mcs.pdf

d’octroi des autorisations, des droits et des permis et de permettre à une mine d’entrer plus rapidement en production, dans le respect des lois et des…

Update : February 12, 2026

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

pdf 1.48 Mb 23-515_Diffusion.pdf

Description CAPACITÉ D’ACCUEIL D’UNE ÉCOLE PRIMAIRE RELEVÉ DES LOCAUX des Portages-de-l'Outaouais des Tournesols - Immeuble des Tournesols des…

Update : March 26, 2024

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

pdf 1.48 Mb 23-515_Diffusion.pdf

Description CAPACITÉ D’ACCUEIL D’UNE ÉCOLE PRIMAIRE RELEVÉ DES LOCAUX des Portages-de-l'Outaouais des Tournesols - Immeuble des Tournesols des…

Update : March 26, 2024

Expenditure Budget 2025-2026 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 6.16 Mb 2-Annual_Expenditure_Management_Plans_Departments_and_Bodies.pdf

Communications Annual Expenditure Management Plans 70 CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC The mission of the Conseil des arts et des lettres du Québec…

Update : March 25, 2025

Trottinettes électriques, véhicules gyroscopiques et autres appareils de transport personnel motorisés

pdf 393 Kb Regles_Appareils_de_transport_personne_motorises_ATPM.pdf

Il faut : circuler comme un cycliste être âgé d’au moins 14 ans; (ex. : du côté droit de la chaussée allumer les feux de l’appareil la ou sur la voie…

Update : May 9, 2024

Trottinettes électriques, véhicules gyroscopiques et autres appareils de transport personnel motorisés

pdf 393 Kb Regles_Appareils_de_transport_personne_motorises_ATPM.pdf

Il faut : circuler comme un cycliste être âgé d’au moins 14 ans; (ex. : du côté droit de la chaussée allumer les feux de l’appareil la ou sur la voie…

Update : May 9, 2024

Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2.67 Mb 2_annual_expenditure_management_plans_departments_bodies.pdf

Communications Annual Expenditure Management Plans 70 CONSEIL DES ARTS ET DES LETTRES DU QUÉBEC The mission of the Conseil des arts et des lettres du Québec…

Update : March 18, 2026

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

pdf 2.24 Mb 22-468_Diffusion.pdf

Undertakings o Ministère des Finances o Revenu Québec 4- Safety and Security o Ministère de la Sécurité publique o Ministère de la Santé et des Services…

Update : April 11, 2023

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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire

Propelling Mining in Québec - Québec Strategy for the Development of Critical and Strategic Minerals (in French only)

Informations concernant la nouvelle école primaire en construction à Gatineau (école 037, secteur Aylmer) et les écoles primaires avoisinantes qui sont touchées.

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Expenditure Budget 2025-2026 - Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

Trottinettes électriques, véhicules gyroscopiques et autres appareils de transport personnel motorisés

Trottinettes électriques, véhicules gyroscopiques et autres appareils de transport personnel motorisés

Expenditure Budget 2026-2027 – Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

Tout document produit par le ministère, excluant les courriels, concernant la candidature de Montréal pour la Coupe du monde de soccer 2026 entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2022.

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