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programme comporte deux volets : Volet 1 : Soutien aux activités de coordination Volet 2 : Soutien aux activités et aux projets structurants 3. Volet 1 :…

submersion côtières, aux inondations, aux glissements de terrain, aux tremblements de terre, à certains aléas nordiques, aux feux de forêt et aux risques…

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le paiement des redevances aux auteurs-compositeurs, en lien avec les utilisations dans les écoles. Afin de restreindre la recherche, je propose de limiter…

double compte, puisqu'un même individu peut y être considérer plus d'une fois. Tableau 1. Répartition des effectifs étudiants internationaux1 inscrits dans…

gabarit de reddition de comptes pour ce programme. Or, la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

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en améliorant la formation offerte aux policiers et en l’adaptant aux besoins. De façon générale, afin de favoriser une prestation de services adaptée aux…

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ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie, le cas échéant.” » Conformément…