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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 31 mai 2024 OFFRE (31 mai 2024) DEMA…

Update : October 9, 2024

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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 29 février 2024 OFFRE (29 février 2024)…

Update : May 17, 2024

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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 30 avril 2024 OFFRE (30 avril 2024) …

Update : June 4, 2024

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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 31 mars 2024 OFFRE (31 mars 2024) DE…

Update : May 17, 2024

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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 31 mars 2024 OFFRE (31 mars 2024) DE…

Update : May 17, 2024

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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 29 février 2024 OFFRE (29 février 2024)…

Update : May 17, 2024

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Légende Tableau de bord Modèle d’estimation de l’offre et de la demande en services de garde éducatifs à l'enfance, 30 avril 2024 OFFRE (30 avril 2024) …

Update : June 4, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

l'ordre de priorité des travaux pour 80 % de son enveloppe. Pour cette portion de son enveloppe, avant de réaliser des travaux de la priorité 4, la…

Update : January 26, 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

pdf 1.66 Mb TECQ_19-23_Guide_relatif_aux_modalites_janv2022.pdf

l'ordre de priorité des travaux pour 80 % de son enveloppe. Pour cette portion de son enveloppe, avant de réaliser des travaux de la priorité 4, la…

Update : January 26, 2022

Les rapports de validation de la traduction, documents concernant la création et la mise en œuvre de formations, les projets-pilotes dans les écoles anglophones et francophones, la politiques et critères pour la traduction des manuels scolaires du pro

pdf 1.53 Mb 24-453_Diffusion.pdf

CSS Chemin du Roy, CSS de Charlevoix, CSS de la Côte-du-Sud, CSS de la Pointe-de-l ‘Île, CSS de la Riveraine, CSS de la Rivière-du Nord, CSS de Laval, CSS d…

Update : December 20, 2024

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Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2023, en vigueur le 12 janvier 2022

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