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Demande accès Cité écologique 18 août 2022

pdf 381 Kb 22-143_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : October 4, 2022

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : January 11, 2023

Statistiques sur les cas d'harcèlement criminel au Québec - BSM-2024-004355

pdf 227 Kb DAI_no_BSM-2024-004355.pdf

vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de…

Update : August 13, 2024

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

pdf 272 Kb 22-322_Diffusion.pdf

applicable au Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou…

Update : January 11, 2023

Statistiques sur les cas d'harcèlement criminel au Québec - BSM-2024-004355

pdf 227 Kb DAI_no_BSM-2024-004355.pdf

vous informons que vous pouvez, en vertu de la section III du chapitre IV de cette loi (article 135 et suivants), faire une demande de révision à l’égard de…

Update : August 13, 2024

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

pdf 377 Kb 25-305_Diffusion.pdf

plaintes Québec, le 12 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-25-305 Bonjour, Nous donnons…

Update : August 21, 2025

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

pdf 344 Kb 25-307_Diffusion.pdf

ca Québec, le 15 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-307 Bonjour, En réponse à votre…

Update : September 24, 2025

Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipu

pdf 368 Kb 25-69_Diffusion.pdf

qc.ca Québec, le 26 mai 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-69 Bonjour, Nous donnons suite à…

Update : June 3, 2025

Mise à jour des documents listés concernant le programme d'enseignement pour le 1er cycle au primaire.

pdf 338 Kb 24-404_Diffusion.pdf

informatif, les programmes de français, langue d’enseignement, sont en cours d’actualisation. Au moment opportun, les nouveaux programmes d’études en…

Update : November 27, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

fonctionnement aux universités du Québec adoptées en janvier 2024. copie de tout document que la Ministre Déry a communiqué au Secrétariat du Conseil du…

Update : March 6, 2024

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Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Statistiques sur les cas d'harcèlement criminel au Québec - BSM-2024-004355

Plaintes déposées au Ministère de l’Éducation, par des parents, concernant le refus de leur(s) enfant(s) à l’école l’Harmonie, pavillon Monseigneur-Robert, depuis que l’école sélectionne les élèves par des tests d’admission ou des acti

Statistiques sur les cas d'harcèlement criminel au Québec - BSM-2024-004355

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

Pour la période du 1er janvier 2025 au 23 juillet 2025, les communications transmises par les DG des Centres de services scolaires ou commissions scolaires à la sous-ministre, madame Carole Arav, concernant les efforts d'optimisation budgétaire.

Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipu

Mise à jour des documents listés concernant le programme d'enseignement pour le 1er cycle au primaire.

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