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indiquer aussi, si possible, l'origine ethnique de la personne arrêtée dans les cas où les policiers ont eu recours à la force (avec type de force pour…

l’implication de journalistes bénévoles qui jouissent d’une grande indépendance éditoriale. Ce sont aussi des journalistes indépendants qui remplissent les…

de tous les enfants à des services éducatifs de qualité dès la naissance3. La FAFMRQ se préoccupe aussi de l’ensemble des mesures visant à concilier la vie…

présents lors des activités pour accompagner et référer les jeunes, au besoin. Des activités sont aussi offertes durant l’année scolaire pour certains jeunes…

de tous les enfants à des services éducatifs de qualité dès la naissance3. La FAFMRQ se préoccupe aussi de l’ensemble des mesures visant à concilier la vie…

présents lors des activités pour accompagner et référer les jeunes, au besoin. Des activités sont aussi offertes durant l’année scolaire pour certains jeunes…

parcs, RLRQ, chapitre P‑9, à jour au 1er juin 2020, Québec, Éditeur officiel du Québec, pagination multiple. QUÉBEC (2017). Règlement sur les parcs, chapitre…

différentes raisons, n’ont pu à ce jour atteindre les objectifs. La section du site Web du MSSS regroupant toutes les informations concernant les RI- RTF, a…

civile du rapport (période de deux ans pour 2025 et 2026) Du : / / Au : / / année / mois / jour année / mois / jour C) Volumes d'essence acquis et…

de la Loi sur l’accès en vue de contrer la fraude commise envers l’État, ces articles pourraient aussi trouver application en dehors de tout contexte…