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formation générale et préuniversitaire Direction générale des affaires collégiales et des relations du travail Sous-ministériat des affaires collégiales et d…

Fédération des Cégeps Vous trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre à votre demande. Toutefois, des avis et recommandations ainsi que des…

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Augmentation des ressources et des coûts liés aux services municipaux (ex. : travaux publics, gestion des immeubles, déneigement, gestion des parcs et des…

subject= TABLE DES MATIÈRES OBJECTIF DE CE LIVRET 4 PRÉSENTATION DES ACTIVITÉS 2019-2020 ET 2020-2021 5 ORIENTATION 1 Soutenir le développement des…

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sécurité des personnes ou des biens. Les dispositions de la Loi sur l’interdiction de subventions municipales (LISM) s’appliquent à un tel crédit de taxes.…

in this information bulletin, contact the Secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones at…

documentaires et les séries télévisées, à des histoires de crime faisant référence à des éléments sordides comme des agressions sexuelles graves, des…

nombreux autres vaccins, entraînant des réductions des hospitalisations, des visites chez les professionnels de santé de première ligne, des complications de…